Conditions de Prise en Compte d'un Elément D'actif en Immobilisation
Immobilisations Corporelles:
La prise en compte d'un Elément d'actif comme étant une immobilisation est assujetti à la réalisation des deux conditions cumulatives suivantes :
1/ probabilité que ladite immobilisation génère des Avantages économiques Futures a l'entreprise
2/ le cout de cet élément peut etre mesuré d'une façon fiable
et aussi
3/ lorsqu'il est attendue que la durée de vie dudit bien est supérieure à une année
I- Traitement des dépenses postérieures ou Ultérieures
Principe Général :
les dépenses postérieures relatives a une immobilisation corporelle doivent etre incluses dans la valeur comptable de cette immobilisation lorsque :
ou bien
Cas des biens de soutien
exemple le matériel de formation de sécurité de protection bien qu'il n'augmente pas directement les avantages économiques futures d'une Entreprise il sera immobilisé dans les conditions suivantes :
Immobilisations Corporelles:
La prise en compte d'un Elément d'actif comme étant une immobilisation est assujetti à la réalisation des deux conditions cumulatives suivantes :
1/ probabilité que ladite immobilisation génère des Avantages économiques Futures a l'entreprise
2/ le cout de cet élément peut etre mesuré d'une façon fiable
et aussi
3/ lorsqu'il est attendue que la durée de vie dudit bien est supérieure à une année
I- Traitement des dépenses postérieures ou Ultérieures
Principe Général :
les dépenses postérieures relatives a une immobilisation corporelle doivent etre incluses dans la valeur comptable de cette immobilisation lorsque :
- les dites dépenses sont prévues d'engendrer des avantages économiques futures au profit de l'entreprise supérieures a celles prévues avant lesdites dépenses
ou bien
- la durée de vie dudit bien à été prolongé a celle initialement prévue avant l'engagement de la dépense
- ou provoquant une amélioration substantielle de la qualité de la production
- ou engendrant l'adoption d'un nouveau processus de production qui a réduit substantiellement les frais d'exploitation antérieurement établi.
Cas des biens de soutien
exemple le matériel de formation de sécurité de protection bien qu'il n'augmente pas directement les avantages économiques futures d'une Entreprise il sera immobilisé dans les conditions suivantes :
- S'il se révèle nécessaire à l'obtention des avantages économiques futures attendues d'autres immobilisations
- et dans la mesure ou la valeur comptable des immobilisations concernées et des biens acquis n'éxcède pas la valeur recouvrable.
- Valeur comptable <= Produits Nets actualisés y compris la valeur Residuel du bien dépenses d'investissement <= CF1 + CF2 + .......+ VR
- (1+t ) (1+t)² (1+t)n
s'il s'avère que les travaux engagés se sont traduites par des couts d'une importance nettement supérieure aux dépenses normalement engagées au titre des entretiens et réparations normales dudit bien et que cette réparation n'aboutit pas a l'augmentation des avantages économiques futures bénéficiant à l'entreprise cependant le traitement adéquate sera le suivant
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6815 Dotation aux provisions pour risques (non déductibles)&
Charges d'exploitations
1522 Provisions pour grosses réparations
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6xx Charges
4366 TVA Déductibles
532 Banque
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1522 Provisions pour Grosses réparations
7815 Reprises Sur provisions pr Risques
Charges d'exploitation (Non Imposable )
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NB : Les travaux de grosses réparations constituent des immobilisations s'ils aboutissent a accroitre la valeur d'un Bien existant ou à créer un élément d'actif
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22 Immobilisations corporelles
4366 TVA déductible
722 Production immobilisée -Imm Corp
4367 TVA Collectée
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4366 TVA déductible
722 Production immobilisée -Imm Corp
4367 TVA Collectée
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